Mentions légales

Consulter

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Passeport-Gourmand.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire et créateur : Passeport Gourmand – Adresse, 33000 Bordeaux.
  • La société ÉDITIONS DE JUSTINE ET CAPUCINE est enregistrée sous le numéro SIRET 83199464500024.
  • Responsable publication : Stéphane Cros.
  • Le responsable publication est une personne physique.
  • Hébergeur : AWS.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, sons, graphismes, documents téléchargeables, photographies, images animées ou fixes, bases de données et tout autre élément composant la page de présentation du site Passeport-Gourmand.com sont la propriété exclusive de Passeport Gourmand France.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les documents, informations, éléments graphiques de toute nature figurant sur la page de présentation du site Passeport-Gourmand.com ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées.

De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de Passeport Gourmand France.

Liens hypertextes

Passeport Gourmand France autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers la page de présentation du site Passeport-Gourmand.com après une autorisation expresse et préalable du webmaster. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Passeport Gourmand France se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas nous informerons les personnes concernées qui disposeront de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Droit applicable

Ces mentions légales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Prise de contact

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en remplissant le formulaire de contact.